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Marques déposées par l'association loi 1901 CERTIS
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AGROVEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROVEILLE
CERTIS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3122669
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2011
AGROVEILLE de CERTIS

Présentation de la marque AGROVEILLE

Déposée le 26 septembre 2001 par l'association loi 1901 CERTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CERTIS domicilié(e) Immeuble Orchis - Atalante Apigné, 35650 LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 473 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur CERTIS - France.

La marque AGROVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVEILLE est expirée depuis le 26 septembre 2011.

CERTIS a également déposé les autres marques suivantes : CERTIS ORGANISME CERTIFICATEUR , BRETAGNE , CERTI FRANCE , QUALIFIANCE , QUALITUDE , CERTIS , CERTIS , CERTI FRANCE , FRANCE INSPECTION , La qualité a du sens


CERTIS (Association Loi 1901) - Immeuble Orchis - Atalante Apigné, 35650 LE RHEU - France - SIREN 391473683


Monsieur le Directeur CERTIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541202 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation), hébergement temporaire, contrôle et certification de produits, de service, de personnel, de système qualité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.